1. Éditeur du site
Nom commercial : Grossot Photography
Représentant légal : Louis Grossot
Statut juridique : À compléter (auto-entrepreneur, micro-entreprise, EIRL, SASU, etc.)
Adresse du siège : À compléter (adresse postale complète)
Numéro SIRET : À compléter (14 chiffres)
Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter si assujetti à la TVA, sinon mentionner « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » pour les micro-entrepreneurs
Téléphone : 06 47 96 94 61
Email : louisgrossot@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Louis Grossot, en sa qualité de représentant légal de l'activité.
3. Hébergement
Hébergeur : Netlify, Inc.
Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, charte graphique, structure du site) est la propriété exclusive de Louis Grossot, sauf mentions contraires explicites.
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Photographies
Toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Louis Grossot. Elles sont protégées par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants). Toute utilisation, reproduction, diffusion ou modification, à titre privé ou commercial, est interdite sans l'autorisation écrite de l'auteur.
5. Droit à l'image
Les personnes apparaissant sur les photographies du site ont donné leur autorisation expresse pour la diffusion de leur image dans le cadre du portfolio professionnel de Louis Grossot. Toute personne souhaitant exercer son droit de rectification ou de retrait d'image peut en faire la demande à l'adresse louisgrossot@gmail.com.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.
9. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur de la consommation : À compléter (par exemple : CNPM Médiation Consommation, MEDICYS, etc.)
Site web du médiateur : À compléter
10. Crédits
Conception et développement du site : Anne Lacarrière
Photographies : Louis Grossot
Polices : Fraunces et Manrope (Google Fonts, licence Open Font)
Dernière mise à jour des présentes mentions légales : À compléter (date de mise en ligne).